Tribunal administratif d’Orléans: une inspection très gaullienne…

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Lorsqu’on le rencontre pour la première fois, la ressemblance est saisissante: Jean-Marc Sauvé, le vice-président du Conseil d’Etat est un parfait sosie du Général de Gaulle. Quand en plus, il en copie -à dessein?- les tics et l’humour, quand enfin on l’entend parler d’un “machin”, comme le Général qualifiait l’ONU, on se demande si l’on ne vient pas de faire un bond dans le passé façon “Les visiteurs” mais en plus sérieux. On s’attend même à tout moment à ce qu’il vous lance, “je vous ai compris”…!

Jean-Mac Sauvé, vice-président du Conseil d'Etat.

Jean-Mac Sauvé, vice-président du Conseil d’Etat.

En tous cas, à entendre ces hauts magistrats du Tribunal administratif et du Conseil d’Etat qui s’expriment à merveille dans une langue châtiée sur des thématiques nobles et frappées au coin de la laïcité, il est clair que l’on est en présence d’un des pilier de notre état de droit, plus largement avec les gardiens du temple, de notre République.

D’autant que le tout se passe dans une magnifique salle voûté au coeur d’Orléans, avec un parfum rétro incontestable.  A l’origine, Jean-Marc Sauvé, le haut magistrat chargé justement des Tribunaux administratifs (qui ne dépendant pas de la Chancellerie dans leur fonctionnement), était en mission d’inspection, c’est d’ailleurs la quatrième fois qu’il vient à Orléans sur les 125 visites faites en France depuis dix ans qu’il exerce cette fonction.

4 200 dossiers par an à Orléans

Devant Gilles Hermitte, le président du Tribunal administratif flatté, Jean-Parc Sauvé a fait un bilan laudatif de la juridiction orléanaise qui traite la bagatelle de 4 200 dossiers par an. Un exemple: les 19 magistrats répartis sur cinq chambres,  affichent un délai moyen de jugement de onze mois et vingt-cinq jours, largement inférieur à la moyenne nationale qui est de un an, neuf mois et dix-huit jours.

Jean-Marc Sauvé, au centre et le président du TA d'Orléans à sa gauche.

Jean-Marc Sauvé, au centre et le président du TA d’Orléans à sa gauche.

Interrogé sur le sujet, Jean-Marc Sauvé a redit comme il l’a fait récemment dans Le Monde que dans le cadre conventionnel d’aujourd’hui, il n’est pas possible de priver de liberté les “fichés S” comme le recommandaient certains candidats à la magistrature suprême. Même chose pour les personnes condamnées pour des faits ayant trait au terrorisme et qui ont purgé leur  peine, “les mesures de sûreté“, à leur égard ne pourraient être prise que, “dans des cas très circonscrits”. Questionné sur le dossier des crèches dans les bâtiments publics, il répondu encore avec toute la prudence et les nuances (entre signification religieuse et  symbole festif) que nécessitent ce sujet sensible, qui a d’ailleurs fait l’objet d’un recours contre la mairie de Béziers.

Accusées à juste titre de s’exprimer dans un jargon inaccessible au justiciable moyen, les tribunaux administratifs se soignent, comme l’a indiqué Jean-Marc Sauvé. Non seulement ils ont en chantier la dématérialisation des dossiers. Mais leurs décisions sont maintenant rédigées en Français “normal”.

Ch.B

 

 

Commentaires

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  1. Plus d’attendu et de considérant, plus d’articles de code avec un numéro incompréhensible ?

    Il suffit d’un grand projet quelque part, pour embouteiller un tribunal administratif. Est-ce que cela veut dire que dans le ressort de celui d’Orléans, on ne voit pas grand chose venir ou que les administrés sont moins véléitaires qu’ailleurs ?

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