Quelques sifflets et autant d’applaudissements ont accueilli le président de la République à son arrivée au Congrès des Maires, au parc des expositions de la Porte de Versailles. Pas assez de vents contraires pour enrayer la volonté de reconquête du chef de l’Etat.
« J’ai besoin de vous en ce que vous portez dans la République, parce que vous avez décidé de vous engager, vous l’avez fait en prenant sur vos vies, votre temps, vos familles et de cela, je vous en remercie. J’ai besoin de vous parce que le pays ne se redressera pas avec quelques décisions, quelque loi, quelque règlement ou l’action de quelques-uns. Il ne réussira que parce que, partout sur le territoire, il y a les engagés et les convaincus que vous êtes », a-t-il lancé, propos séducteurs autant qu’il en est pas suffisants pour retourner complètement une salle qui attendait des annonces. Aussi Emmanuel Macron s’est-il empressé d’ajouter : « j’ai souhaité lancé la conférence nationale des territoires afin qu’aucune décision sur les collectivités territoriales ne soit prise sans votre aval. L’été n’a pas été à la hauteur de cet engagement. Des mesures prises durant l’été n’ont pas été dûment concertées, je le reconnais ». Puis il a développé son programme bâti autour de trois axes : la préservation des moyens financiers des collectivités, une plus grande autonomie et meilleur accompagnement de l’Etat pour les grandes transformations que sont le logement, le numérique et l’accès au territoire.
Principaux messages
- Désendettement des collectivités locales : « Je propose que cette trajectoire soit adaptée aux situations spécifiques. Pour la majorité d’entre vous, la situation est simple, le concours financier de l’Etat sera maintenu et l’Etat ne vous demandera rien. »
- Taxe d’habitation : Elle « n’est pas juste pour les classes moyennes. Pour les classes populaires cet impôt est déjà payé par l’Etat car des mesures de justice ont auparavant été prises. . Sur trois années la taxe d’habitation sera supprimée en trois tranches pour 80 % de la population française. »
- Refonte en profondeur de la fiscalité communale dès 2020 : « Je veux un impôt cohérent avec vos missions. Aujourd’hui la fiscalité locale est trop invisible. Je veux une réforme ambitieuse et cohérente dont la taxe d’habitation n’est que le premier acte. »
- Pas de réforme institutionnelle des collectivités locales pendant le quinquennat : « Je veux vous garantir que l’Etat ne vous forcera pas à des rassemblements de communes. Là aussi c’est du pragmatisme. Vous savez mieux que moi où sont les bons regroupements. Ça marche mieux quand vous l’avez voulu que quand cela vous a été imposé. L’Etat vous accompagnera pour que les solutions pragmatiques sur le terrain puissent être facilitées. Nous serons aux côtés de toutes celles et ceux qui veulent évoluer. », a-t-il dit. Il a cependant promis la modification de l’article 72 de la constitution ce qui permettra aux collectivités locales de pérenniser les expérimentations et même de les généraliser.
Rompre avec l’uniformité de traitement
Le chef de l’Etat n’a fait aucune nouvelle annonce mais a donné sa vision de ce que devaient être les réformes des collectivités territoriales durant son quinquennat en suivant une idée directrice : Adapter les normes pour répondre aux défis des territoires Cela l’a conduit à plaider pour une vraie déconcentration de l’Etat avec plus de pouvoirs donnés aux fonctionnaires du terrain, aux préfets en particulier.
F.C.